Pascal Barthe


De: Pascal Barthe
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe, chef de bureau, pour la définition des réglementations relatives aux émissions de gaz à effet de serre et aux polluants atmosphériques, pour la mise en œuvre de la surveillance de la qualité de l'air, pour les mesures d'application de la directive relative au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre, notamment les mesures relatives à l'allocation des quotas, ainsi que pour l'élaboration des mesures d'incitation des entreprises à la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques"
délégation de signature
22 Janvier 202522/01/2025
De: Pascal BARTHE
chef du bureau de la qualité de l'air
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
membre suppléant
Remplace:Mme Caroline MAHE-DECKERS
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 202408/12/2024
De: Pascal Barthe
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe, chef de bureau par intérim, pour les affaires relatives à l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les secteurs industriels et énergétiques, à l'efficacité énergétique des produits consommateurs d'énergie, aux réseaux de chaleur et de froid, au développement des énergies renouvelables thermiques et pour le concours à la définition de la politique relative à la performance énergétique des bâtiments, pour les affaires relatives à l'analyse de la demande énergétique, à l'élaboration des mesures visant la maîtrise de l'énergie, la mise en œuvre des mesures relatives aux certificats d'économies d'énergie, ainsi qu'à la tutelle de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques"
délégation de signature
26 Octobre 202426/10/2024
De: Pascal BARTHE
Ministère de la transition écologique et solidaire - Direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 15-1 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur de l'industrie et des mines hors classe
au titre de l'année 2020
date_debut="2020-01-01"
promotion
01 Février 202001/02/2020
De: Barthe Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2019-12-01"
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Barthe Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Barthe Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Barthe Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-07-01"
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Barthe (Pascal)
DRIRE Midi-Pyrénées
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2007 est complété
inscription
07 Avril 200707/04/2007
De: Barthe (Pascal, Jérôme)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Contingent 1990/08
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Novembre 199115/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.